Marie PESCHETEAU

Froid sec, absence apparente de vent, la période hivernale est propice au brûlage de déchets verts à l’air libre notamment pour les exploitants agricoles. Cependant, cette activité peut être source de danger et de nuisances pour le voisinage. Cette pratique est encadrée par des dispositions...

Classiquement en Moselle, le fermage est payable au 11 novembre de chaque année. Pour rappel, les règles de calcul applicables. Le montant du fermage est actualisé chaque année au regard de l’indice national, et est payable à terme échu (paiement en novembre 2023 pour l’année écoulée). Pour 2023, l...

La fin de l’été signe la reprise des formalités administratives notamment pour les collectivités locales. Les communes n’étant pas en reste, bon nombre vont débuter la procédure de mise en location de leur chasse communale. Les propriétaires concernées doivent se tenir prêts. Tout propriétaire peut...

La Fdsea a organisé sa deuxième réunion relative au renouvellement des baux de chasse à Wiesviller, le 1er juin dernier. Une quinzaine de participants étaient présents pour cette session dans ce secteur non remembré de la Moselle. Ils ont ainsi pu découvrir, ou redécouvrir, les modalités de mise en...