Face aux excès de précipitations observés depuis le mois de septembre, certaines parcelles peuvent connaître des difficultés d’engorgement d’eau. Mais il est possible d’intervenir pour restaurer les linéaires et rétablir les écoulements d’eau.
Parcelles qui ressuient mal, inondations, drains se retrouvant sous le niveau de l’eau... les conséquences d’un réseau de fossés et de cours d’eau en mauvais état sont nombreuses.
Mais contrairement aux idées reçues, il est possible, sous certaines conditions, d’intervenir sur les écoulements pour résoudre ces problèmes ou mieux, pour les éviter.
Quels sont les travaux que vous pouvez entreprendre sans plus attendre ? Quels sont ceux qui nécessitent une autorisation de l’administration ? Lesquels sont interdits ?
Vous pouvez consulter le guide d’entretien des cours d’eau et fossés réalisé avec l’administration et l’Ofb, en concertation avec le monde agricole. Il est disponible sur le site internet de la Fdsea57 et de la Chambre d’agriculture de la Moselle.
Enlèvement des embâcles
Qu’ils soient constitués de débris végétaux ou de terre et de sédiments apportés par le courant, les embâcles situés dans le cours d’eau sont susceptibles de provoquer des turbulences ou des déviations du lit par érosion des berges. Ils peuvent même empêcher complètement la circulation de l’eau et favoriser les inondations.
Il n’est pas nécessaire d’enlever tous les embâcles. Dans certains cas, ils ne posent pas de problèmes d’écoulement et sont intéressants pour la faune.
Ce qui est autorisé sans démarche administrative :
• Retirer les embâcles et les débris manuellement à partir du lit, ou à l’aide d’engin à partir de la berge.
• Retirer les atterrissements localisés qui font obstacle à l’écoulement en préservant le profil en long du cours d’eau.
• Enlever les bouchons localisés en sortie de drain jusqu’à une distance maximale de 15 m en cours d’eau.
Ce qui est interdit :
• Intervention mécanique depuis le lit du cours d’eau (sauf accord explicite de l’administration).
Curage
Sur les écoulements classés cours d’eau, tous les travaux modifiant le fond ou les berges du cours d’eau, et donc le curage, doivent faire l’objet d’un dossier Loi sur l’Eau.
Avant toute intervention, prenez contact avec l’intercommunalité, le syndicat de rivières (si existant) ou la Police de l’Eau pour vérifier le statut de vos travaux.
Sur les fossés, l’entretien n’est pas réglementé. Cependant, si son curage entraîne l’assèchement d’une zone humide, détruit une frayère à brochet, détruit une espèce protégée ou son habitat, un dossier préalable peut être nécessaire.
Des questions, un projet,
qui contacter ?
• Si votre intercommunalité adhère à un syndicat de rivières, contactez le. Sinon contactez le service environnement de votre intercommunalité.
• Direction Départementale des Territoires de la Moselle - Service Police de l’Eau - 03 87 34 83 93.
• Chambre d’agriculture - Service Agronomie-Environnement - 03 87 66 12 44.
Yannick DERHILLE
