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BAUX DE CHASSE MOSELLE

  • La Moselle Agricole

    Renouvellement des baux de chasse en Moselle

    Pour les départements de droit local, le droit de chasse sur les terres et sur les espaces couverts d’eau est administré par la commune, au nom et pour le compte des propriétaires. Suite à l’article paru dans le Républicain Lorrain en date du 16 mars 2023, la préfecture de la Moselle et la...